Occurrence

Introduction au fonds

Titre de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital partielle ou totale en cours de vie⁽¹⁾ et à l’échéance, ci-après le « titre » ou le « produit ». Produit émis par SG Issuer⁽²⁾, véhicule d'émission dédié de droit luxembourgeois, bénéficiant d’une garantie donnée par Société Générale de la formule et des sommes dues au titre du produit. L’investisseur est par conséquent soumis au risque de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution de SG Issuer et de Société Générale. D'une Durée d’investissement conseillée : 10 ans environ⁽³⁾ (hors cas de remboursement anticipé). Un placement lié, sur une durée de 4 à 40 trimestres environ, à l’évolution du fonds SOLYS AB International Disruptors (code ISIN : LU3040330022). Le remboursement du produit « OCCURRENCE » est conditionné à l’évolution de ce fonds. 

Du trimestre 4 au trimestre 39, un remboursement anticipé automatique possible du capital initial⁽⁴⁾ majoré d’un gain de 1,50 % brut⁽³⁾ par trimestre écoulé depuis la date de constatation initiale⁽⁴⁾, si le niveau du fonds SOLYS AB International Disruptors est supérieur ou égal à 97,50% de son niveau observé à la date de constatation initiale⁽⁵⁾. À l’échéance, un remboursement⁽⁴⁾ du capital initial⁽⁴⁾ majoré d’un gain de 1,50 %⁽⁴⁾ par trimestre écoulé jusqu’à 20 % de baisse du fonds par rapport à son niveau initial, un remboursement⁽⁴⁾ du capital initial⁽⁴⁾ jusqu’à 50 % de baisse du fonds par rapport à son niveau initial, une perte partielle ou totale en capital au-delà. 

⁽¹⁾ L’investisseur prend un risque de perte en capital partielle ou totale non mesurable a priori si le produit est revendu avant la date d’échéance. Les risques associés à ce produit sont détaillés dans cette brochure.
⁽²⁾ Filiale à 100% de Société Générale Luxembourg S.A., elle-même filiale à 100% de Société Générale (Moody’s A1, Standard & Poor’s A). Notations en vigueur au moment de la rédaction de la brochure le 20/07/2026, qui ne sauraient ni être une garantie de solvabilité du Garant, ni constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.
⁽³⁾ La maturité exacte du produit est de 10 ans, 5 mois et 2 jours.
⁽⁴⁾ Les montants remboursés ainsi que les Taux de Rendement Annuel Bruts résultant de l’investissement sur ce produit s’entendent hors commissions de souscription ou frais d’entrée, de rachat, de réorientation d’épargne, de gestion liés, le cas échéant, au contrat d’assurance vie, et/ou fiscalité et prélèvements sociaux applicables, et sauf faillite ou défaut de paiement de l’Émetteur (SG Issuer) et du Garant (Société Générale). Une sortie anticipée à l’initiative de l’investisseur se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (niveau du fonds, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque de perte en capital.
⁽⁵⁾ Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques financières en page 10 pour le détail des dates.

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